Un roman, un recueil, un essai ou un scénario est protégé par le droit d'auteur dès qu'il est écrit. L'article L111-1 du code de la propriété intellectuelle le protège « du seul fait de sa création », et l'article L112-2 cite parmi les oeuvres de l'esprit « les livres, brochures et autres écrits littéraires ». Aucun dépôt n'est nécessaire, et aucun éditeur ne peut s'approprier un texte que vous lui soumettez.
La crainte de nombreux auteurs n'en est pas moins compréhensible. Un manuscrit part souvent vers plusieurs maisons, des comités de lecture, des concours, des bêta-lecteurs. Si un livre très proche paraît ensuite, il faudra montrer que votre texte existait avant, et sous quelle forme.
Ce qu'il faudra prouver
Dans un litige de plagiat, deux questions reviennent.
Le texte existait-il avant l'autre ? C'est la question de la date. Elle se tranche par des preuves, puisqu'aucun registre ne la consigne.
Quel était exactement ce texte ? Une date seule ne suffit pas. Il faut pouvoir produire la version que vous aviez à ce moment-là, et montrer qu'elle n'a pas été retouchée depuis pour ressembler davantage à l'oeuvre contestée.
Une idée d'intrigue, un thème ou un genre ne sont pas protégés en eux-mêmes. Ce qui l'est, c'est la forme que vous leur avez donnée, vos personnages, votre construction, votre écriture. C'est donc le texte lui-même qu'il faut pouvoir dater.
Ce qui prouve mal
Le courrier recommandé qu'on s'adresse à soi-même. Le réflexe est ancien, mais l'enveloppe se conteste. Rien ne prouve qu'elle n'a pas été ouverte puis refermée, ni ce qu'elle contenait au départ.
La date du fichier de traitement de texte. Elle se modifie en quelques secondes.
L'e-mail envoyé à l'éditeur. Il prouve un envoi, ce qui est utile, mais pas que la pièce jointe produite plus tard est bien celle qui a été envoyée.
Ce qui prouve bien
L'e-Soleau de l'INPI. Elle permet de constituer une preuve de création à une date précise, et l'INPI cite les oeuvres littéraires parmi les créations pour lesquelles elle est utile. Les documents sont conservés cinq ans, durée qui peut être prorogée.
Le dépôt chez un officier public. Un notaire ou un commissaire de justice peut recevoir un exemplaire et en dresser acte. La preuve est solide, la démarche plus lourde, surtout s'il faut la refaire à chaque version.
L'horodatage qualifié. Le fichier du manuscrit est réduit à une empreinte numérique, scellée avec la date par une autorité d'horodatage. Quand cette autorité est qualifiée au sens du règlement européen eIDAS, l'article 41 attache à la date une présomption d'exactitude, valable dans toute l'Union. Le moindre mot changé dans le fichier ferait diverger l'empreinte, ce qui prouve à la fois la date et le contenu exact.
Dater chaque version, pas seulement la dernière
Un manuscrit se réécrit. Entre le premier jet, la version envoyée aux éditeurs et celle qui sera finalement publiée, le texte change beaucoup.
Dater une seule version laisse un vide. Dater les étapes successives, le plan, le premier jet, chaque réécriture importante, la version soumise, montre la genèse du livre. Face à une copie apparue d'un coup, cette chronologie est souvent plus convaincante qu'un dépôt unique.
Le geste est rapide, et il a un autre avantage. Le texte reste confidentiel. Avec l'horodatage, seule l'empreinte du fichier part chez l'autorité d'horodatage, jamais le manuscrit lui-même.
Avant d'envoyer aux éditeurs
Datez la version que vous envoyez, sous la forme exacte du fichier transmis, PDF ou traitement de texte.
Gardez la trace de chaque envoi, l'e-mail, le formulaire de soumission, l'accusé de réception, avec la liste des maisons contactées et les dates.
Conservez les fichiers originaux, sans les modifier. La preuve porte sur ce fichier précis.
N'ayez pas de crainte excessive. Les maisons d'édition reçoivent beaucoup de manuscrits, et la copie reste rare. La preuve sert surtout à pouvoir répondre sereinement le jour où une ressemblance troublante apparaît.
Pour dater un manuscrit et ses versions successives, voir comment protéger une création par l'horodatage.
